Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CARPEL SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3358285
Date de dépôt :
11/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/05/2015
Marque figurative de CARPEL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) CARPEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARPEL domicilié(e) Rue des Bouleaux,01460 PORT - 01460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 537 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358285.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 mai 2015.

CARPEL a également déposé les autres marques suivantes : EQUINERGY , Les Portes , Vérandas , Kioneo , ESPACE & Vue la fenetre sur Mesure , PORALU GROUPE , kioneo , PORALU , kioneo Le réseau des professionnels installateurs , PORALU MARINE


CARPEL SA Société Anonyme - Rue des Bouleaux,01460 PORT - 01460 - France - SIREN 411537095


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-41

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

Articles de quincaillerie de marine métallique ; accastillage (quincaillerie de marine métallique) ; constructions métalliques transportables ; pontons et embarcadères métalliques. Métaux communs et leurs alliages, y compris métaux communs à l'état brut et mi-ouvré et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, matériaux de construction laminés et moulés, constructions métalliques transportables, serrurerie non électrique, quincaillerie métallique, tuyaux et tubes métalliques, portes et fenêtres, y compris lucarnes, lanterneaux, fenêtres de cave, fenêtres pivotantes, fenêtres treillagées, fenêtres à bascule ; toits, toits vitrés, lucarnes verticales, terrasses de toit, matériel (matériaux de construction) de toiture, éléments de toiture, châssis à noues, éléments de construction prêts à monter, y compris éléments de construction prêts à monter pour la fabrication de toits et sous forme de fenêtres, portes, portails, noues, châssis de fenêtres, sections de fenêtres et charpentes de toit ; tuiles, gouttières, appuis de fenêtres, fixation et verrouillage non électrique de portes et de fenêtres, ouverture et fermeture et parties constitutives de fenêtres et de portes, serrures non électriques, matériel (matériaux) de construction, soupapes de ventilation et de fumée (autre que parties de machines), matériaux de revêtement pour fenêtres, y compris dormants et profilés, parties constitutives de fenêtres, stores vénitiens d'extérieur, stores à enroulement d'extérieur, volets, volets à enroulement, jalousies, jalousies à enroulement, boîtiers (non électriques) de stores d'extérieur à enroulement et tentes, dispositifs de commande (non électriques) de stores vénitiens d'extérieur, stores d'extérieur à enroulement, volets et volets à enroulement, panneaux et matériaux de revêtement de murs, contre-poids et galets pour châssis et fenêtres coulissants ; tous les produits précités étant métalliques ou fabriqués avec du métal. Constructions transportables non métalliques ; pontons et débarcadères non métalliques ; matériaux de construction, notamment portes, fenêtres, fenêtres pour toitures et toits en verre et leurs pièces (non métalliques), gouttières (non métalliques), verre pour le bâtiment ; portes et fenêtres, y compris lucarnes, lanterneaux, fenêtres de cave, fenêtres pivotantes, fenêtres treillagées, fenêtres à bascule ; toits, toits vitrés, lucarnes verticales, terrasses de toit, matériel (matériaux de construction) de toiture, éléments de toiture, châssis à noues, éléments de construction prêts à monter, y compris éléments de construction prêts à monter pour la fabrication de toits et sous forme de fenêtres, portes, portails, noues, châssis de fenêtres, sections de fenêtres et charpentes de toit ; tuiles, gouttières, appuis de fenêtres, fixation et verrouillage non électrique de portes et de fenêtres, ouverture et fermeture et parties constitutives de fenêtres et de portes, matériel (matériaux) de construction, matériaux de revêtement pour fenêtres, y compris dormants et profilés, parties constitutives de fenêtres, stores vénitiens d'extérieur, stores à enroulement d'extérieur non en matière textile, volets, volets à enroulement, jalousies, jalousies à enroulement, boîtiers (non électriques) de stores d'extérieur à enroulement et tentes, dispositifs de commande (non électriques) de stores vénitiens d'extérieur, stores d'extérieur à enroulement non en matière textile, volets et volets à enroulement, panneaux et matériaux de revêtement de murs, contre-poids et galets pour châssis et fenêtres coulissants, tous les produits précités étant non métalliques. Serrures non électriques, soupapes de ventilation et de fumée (autre que parties de machines), tous les produits précités étant non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.